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CREDITS
Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH Nouvelle Aquitaine – Groupe Creative Agency.
EDITEUR
Le site lapoulequimue.alsace est édité par la SCI de La Poule qui Mue, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Saverne sous le numéro SIRET 91472068500017, dont le siège social est 24 rue des Erables, 67210 OBERNAI.
La SCI de La Poule qui Mue est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel, en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR57914720685.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site lapoulequimue.alsace est M. Jean-François REBER.
Le responsable éditorial du site lapoulequimue.alsace est l’agence NEOH – Groupe Creative Agency.
HEBERGEUR
Le site lapoulequimue.alsace est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 – Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site lapoulequimue.alsace ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de la SCI de La Poule qui Mue ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SCI de La Poule qui Mue ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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